Déposée le 9 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VARIOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-07 du 15 février 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES SA domicilié(e) 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque VARIOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3547923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMFY ACTIVITES SA, Société anonyme - 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France - SIREN 303970230
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24
Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07
Inscription le 6 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557295 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06
Inscription le 27 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°717602 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2017 n°2664508 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-17
Logiciels destinés à commander des équipements du bâtiment, nommément des portes, fenêtres, stores, rideaux, des appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation, de désenfumage, des appareils de sécurité. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, brise-soleil à lames orientables, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de désenfumage. Appareils et instruments électriques ou électroniques de surveillance et d'alarme et leurs dispositifs de commande pour la protection des personnes des biens et des bâtiments.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VARIOSYS"